Mentions légales

Mentions légales

 

Sous les Mains de Lumie / Membre d’Escale Création

Société coopérative exploitée sous forme de SARL

La Coursive, 7 rue Robert et Reynier 69190 SAINT-FONS

Email : lumiebienetre@gmail.com

Conception – Réalisation

Sous les Mains de Lumie / Membre d’Escale Création

Vous souhaitez poser une question ou émettre une suggestion sur le contenu du site ? sur la navigation ? Sur un aspect technique ?
Contactez : contact(at)escalecreation.fr

Hébergement

Ce site internet est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 10 000 000 €

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

2 Rue Kellermann – 59100 Roubaix France

Droit de la
propriété intellectuelle et Copyright

Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. Tous les éléments compris dans ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques, nom de domaine sont protégés par les dispositions du code de la Propriété Intellectuelle. Conformément à l’article L. 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, aucun élément du site ne peut être copié, modifié, reproduit, réédité, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation préalable de Sous les Mains de Lumie / Membre d’Escale Création. De plus, conformément à la loi n°98-536 du 2 Juillet 1998, toutes extractions, réutilisations, rediffusions, partielles ou totales de la base de données contenues dans le site www.escalecreation.fr sont interdites.


Responsabilités

Sous les Mains de Lumie/ Membre d’Escale Création prend toutes les dispositions pour fournir aux internautes un service de qualité et des
informations fiables. De ce fait, aucune garantie ne peut être apportée concernant l’exactitude de ces dernières. Ainsi, Sous les Mains de Lumie/ Membre d’Escale Création ne peut être tenu pour responsable de l’usage, ou de l’interprétation des informations contenues sur le site.